Greater Sudbury City Council approved a new All-Terrain Vehicle (ATV) by-law to reflect new provincial legislation, which came into effect on July 1, 2015.
New municipal ATV by-law 2015-158 allows the operation of additional types of ATVs, Utility Terrain Vehicles (UTVs) and recreational off-highway vehicles (ORVs) on designated city roads. This new ATV by-law replaces By-laws 2014-224 and 2013-131, which only permitted single-rider ATVs on designated roadways.
Effective immediately, the following types of ATVs, OTVs and UTVs are permitted on designated municipal roads, in accordance with new Ontario Ministry of Transportation Highway Traffic Act legislation:
• Single-rider ATVs
• Two-up ATVs
• Side-by-side ORVs
• Utility Terrain Vehicles (UTVs)
Please note that all ATVs, ORVs and UTVs must meet requirements as outlined under provincial legislation. Residents should ensure that their ATVs, ORVs or UTVs meet these specifications before their operation on roadways.
All other sections of the new municipal ATV by-law have been carried over from the previous ATV by-laws.
For additional information, including Frequently Asked Questions and a list of designated roads, please visit www.greatersudbury.ca/atvbylaw or call 311.
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Le Conseil municipal de la Ville du Grand Sudbury a adopté un nouveau règlement municipal sur les véhicules tout terrain (VTT) en vue de refléter la nouvelle loi provinciale qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2015.
Le nouveau règlement municipal 2015-158 sur les VTT autorise l’utilisation d’autres types de VTT, de véhicules utilitaires tout terrain (VUTT) et de véhicules récréatifs hors route (VHR) sur les routes municipales désignées. Ce nouveau règlement municipal sur les VTT remplace les règlements 2014-224 et 2013-131, lesquels autorisaient uniquement les VTT à une seule place sur les routes désignées.
À compter d’aujourd’hui, les types suivants de VTT, de VHR et de VUTT sont autorisés sur les routes municipales désignées, conformément au nouveau Code de la route du ministère des Transports de l’Ontario :
• les VTT à une seule place
• les VTT doubles
• les VHR côte à côte
• les VUTT
Veuillez noter que tous les VTT, les VHR et les VUTT doivent satisfaire les exigences établies par la loi provinciale. Les résidents devraient s’assurer que leurs VTT, leurs VHR et leurs VUTT respectent les spécifications avant de les utiliser sur une route.
Toutes les autres sections du nouveau règlement municipal sur les VTT ont été reprises des règlements antérieurs sur les VTT.
Pour des renseignements additionnels, une Foire aux questions et une liste des routes désignées, veuillez visiter le site www.grandsudbury.ca/reglement-municipal-sur-les-vtt ou composer le 311.